Table of contents

1 Généralités 1.1 Le droit objectif 1.2 Les droits subjectifs 2 Les sources du droit 3 Les grandes lignes du droit 3.3 Le droit privé 3.4 Le droit public 4 Textes juridiques fondamentaux 4.5 Constitutions 4.6 Conventions internationales 5 Divers 6 Thèmes à explorer/Articles à créer 7 Bibliographie 8 Voir aussi

Généralités

Le droit est l'ensemble des règles de conduite extérieure, définies par les hommes pour régir les rapports sociaux. Le respect du droit est assuré, si besoin est, par la contrainte publique.

Le droit objectif

Le droit objectif est constitué de toutes le règles applicables dans un pays. Ces règles sont établies par le pouvoir régulièrement en place dans le pays et sont destinées au maintient de l'ordre et de la sécurité, à "préserver les intérêts subjectifs légitimes et de réprimer les intérêts subjectifs illégitimes (Huguette Jones, 2002-03)".

En droit français, comme dans beaucoup de droits romano-germaniques, on distingue le droit public et le droit privé. Cette distinction n'existe pas dans les systèmes juridiques anglo-saxons également nommés common law.

Les droits subjectifs

Les droits subjectifs sont des prérogatives personnelles reconnues par le droit objectif. Ils sont opposables aux tiers. Ces sont par exemple, le droit de propriété, le droit de créance, ...

Les sources du droit

Les sources du droit international sont les traités et les conventions.

Les sources du droit interne sont la loi au sens large, comprennant la constitution, la loi au sens stricte, les textes subordonnés, comme les décrets, les arrêtés. Les circulaires, la doctrine qui constitue l'ensemble des écrits venant de juristes reconnus et la coutume peuvent aussi être la source de règles de droit.

Dans les pays de tradition romano-germanique, ces sources du droit sont structurées en hiérarchie des normes. La cohérence de cette "pyramide juridique" est souvent contrôlée par un Conseil constitutionnel ou une Cour suprême.

Les grandes lignes du droit

Le droit privé

Le droit privé est la partie du droit objectif qui régit les rapports entre les personnes physiques et les personnes morales de droit privé.

Les principales branches du droit privé sont :

• Le droit civil
• Le droit pénal
• Le droit du travail ou droit social
• Le droit des affaires dont :
  • Le droit commercial
  • Le droit de la concurrence
  • Le droit de la consommation
  • Le droit bancaire
• Le droit de la propriété intellectuelle, dont :
  • Le droit de la propriété littéraire et artistique, ou droit d'auteur
  • Le droit des marques
  • Le droit des brevets
  • Le droit des dessins
  • Le droit des modèles

• Le droit administratif
• Le droit de la fonction publique
• Le droit des marchés publics
• Les finances publiques

Constitutions

• • Constitution de la Cinquième République
  • Constitution du Japon
  • Constitution du Mexique
  • Constitution des États-Unis

• • Déclaration des Droits de l'Homme et du Citoyen
  • Déclaration Universelle des Droits de l'Homme

• Histoire du droit : Code d'Hammourabi, Loi des Douze Tables, Code de Théodose ou Code théodosien, Code de Justinien, Digeste, Bréviaire d'Alaric, Loi salique
• Juristes célèbres

• Droit canon
• Droit communautaire
• Droit européen
• Droit international
• Droit international privé
• Droit international public
• Personne physique
• Premiers secours : droit (essai de la part d'un non-juriste)
• Association loi 1901