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Tout a commencé par une crise dans les finances royales de Louis XVI. La Couronne de France, qui ne faisait qu'une avec le royaume de France, croulait sous les dettes. Pendant les règnes de Louis XV et Louis XVI, plusieurs ministres, parmi lesquels Turgot, proposèrent vainement de réformer la fiscalité en imposant les nobles. De telles mesures rencontrèrent une forte résistance de la part des Parlements, alors dominés par la noblesse.
Comme le besoin d'augmenter les impôts plaçait le roi dans une position difficile avec la noblesse, Maurepas, alors Premier ministre, choisit comme ministres des « hommes nouveaux » selon l'expression de François Mignet. Turgot, Chrétien de Malesherbes, et Jacques Necker ont tenté l'un après l'autre de réformer le système d'imposition et de procéder à d'autres réformes, comme diminuer l'extravagance de la cour, mais aucun ne réussit.
À l'inverse, Calonne, nommé ministre des Finances en 1783, avait permis à nouveau des dépenses extravagantes dignes de l'époque de Louis XIV. Lorsque Calonne fit se réunir une Assemblée des notables le 22 février 1787 pour aborder la question de la situation financière, la France était quasiment en banqueroute : plus personne n'était prêt à prêter d'argent au roi pour satisfaire les dépenses de la cour et du gouvernement. Selon Mignet, les emprunts s'élevaient à « un milliard six-cent quarante six millions... et... il y avait un déficit annuel ... de 140 millions de livres ». Calonne est alors remplacé par son principal opposant Etienne Charles de Loménie de Brienne, archevêque de Sens, mais la situation reste inchangée : le gouvernement n'a plus d'emprunts possibles. Pour essayer d'y remédier, l'Assemblée des notables approuva l'établissement des assemblées provinciales, une réglementation du commerce du blé, l'abolition des corvées, et un nouvel impôt sur le timbre ; puis elle se retira le 25 mai 1787.
La lutte qui s'ensuivit avec les parlements, pour faire appliquer ces décisions, montre un des premiers signes de la fin de la société de l'Ancien Régime.
Devant ces problèmes,
Prélude : la crise financière (1770-1787)
Les parlements de provinces manifestèrent leur opposition à la tyrannie ministérielle. En réponse, plusieurs nobles dont Louis Philippe II d'Orleans furent bannis ce qui déclencha une série de décisions contradictoires et conflictuelles entre le roi et les parlements. Des troubles éclatèrent en Dauphiné, Bretagne, Provence, Flandre, Languedoc, et Béarn.
Malgré la doctrine de l'ancien régime selon laquelle la France était une monarchie absolue, il devint clair que la gouvernement royal ne pouvait procéder aux changements nécessaires sans l'accord de la noblesse. La crise financière était devenue une crise politique.
Le 13 juillet 1787, le parlement et la noblesse demandèrent au roi qu'il convoque les États généraux, après la réunion de l'assemblée des états du Dauphiné à Vizille. Le 18 décembre 1787, le roi promit de convoquer les États généraux dans les cinq ans qui allaient venir; mais après l'échec de Brienne le 25 août 1788 alors chargé du contrôle des Finances de la Nation, et avec le retour de Necker en lieu et place de Brienne, le roi accepta le 8 août 1788 de réunir les États généraux en mai 1789, ce qui ne s'était pas fait depuis 1614.
La perspective des États généraux ralluma le conflit d'intérêt entre la noblesse et le Tiers État (en théorie,tous les hommes du peuple ; en fait, les classes moyennes, la bourgeoisie). La société avait changé depuis 1614. Le clergé et la noblesse ne représentaient ensemble que 2% de la population. Le Tiers État, qui représentait théoriquement les 98% restants et qui, en fait, détenait une proportion de plus en plus importante de la richesse du pays. Il avait rarement été associé aux deux autres Ordres en assemblée consultative du roi. En effet, seuls le clergé et la noblesse avaient pu auparavant voter. Beaucoup de bourgeois voyaient néanmoins la convocation des États généraux comme une chance de gagner du pouvoir.
Selon le modèle de 1614, les États généraux devaient se composer du même nombre de représentants de chaque ordre. Le Tiers État demanda une double représentation, qu'ils avaient déjà dans les assemblées de province. Cette requête devint un sujet pour les auteurs de pamphlets, dont le plus remarquable est celui de l'abbé Emmanuel Joseph Sieyès Qu'est-ce que le Tiers État ?. Necker, espérant éviter le conflit, convoqua une deuxième assemblée de notables le 6 décembre 1788 ; mais, à son regret, ils rejetèrent l'idée d'une double représentation. En convoquant cette assemblée, Necker avait tout bonnement souligné l'opposition des nobles à une politique forcée.
Un décret royal du 27 novembre 1788 annonça que les États généraux devaient réunir au moins mille députés ; ceci garantit ainsi la double représentation. En outre, seuls les curés pouvaient servir de députés à la noblesse (?), et les Protestants pouvaient être députés pour le Tiers État. Selon Mignet, après des élections honnêtes, « la délégation de la noblesse comprenait deux cent quarante-deux aristocrates et vingt-huit membres du Parlement ; celle du clergé, quarante-huit archevêques ou évêques, trente-cinq abbés ou doyens, et deux cent huit curés; et celle du Tiers-État, deux ecclésiastiques, douze nobles, dix-huit magistrats des villes, deux cent membres de comtés, deux cent douze avocats, seize physiciens, et deux cent seize marchands et paysans. » D'autres sources proposent des données légèrement différentes.
voir États généraux.
Quand les États généraux se réunirent à Versailles le 5 mai 1789 entourés de nombreuses festivités, de nombreux représentants du Tiers-Etat virent, au début, la double représentation comme une révolution déjà pacifiquement terminée. Cependant, avec l'étiquette de 1614 fortement observée, les insignes royales du clergé et de la noblesse, le placement des députés des trois ordres suivant le protocole d'un ancien temps,
tout laissait apparaître, en fait, que rien n'avait été terminé.
Quand Louis XVI et Barentin (Garde des Sceaux) s'adressèrent aux députés le 6 mai, le Tiers-Etat découvrit que le décret royal garantissant la double représentation était quelque peu une imposture. Bien sûr, ils avaient plus de représentants que les deux autres ordres réunis, mais le processus de vote allait être par ordre : les 578 représentants du Tiers-Etat, après délibération, allaient voir leur vote collectif peser exactement aussi lourd que celui de chaque autre ordre.
L'intention apparente du roi et de Barentin était que chacun obtienne directement à la matière des impôts. La plus grande représentation du Tiers-Etat devait être seulement symbolique, sans leur donner aucun pouvoir supplémentaire. Necker était plus compatissant envers le Tiers État, mais en cette occasion il parla seulement au sujet de la situation fiscale, laissant le soin à Barentin de parler de la façon dont les États généraux devaient fonctionner.
Essayant d'éviter la question de la représentation et de se concentrer seulement sur les impôts, le roi et ses ministres avaient très mal jugé la situation. Le Tiers-Etat voulut que les ordres se réunissent en tant qu'un ensemble et qu'on compte une voix par député (votant par scrutin plutôt que par ordre). Alors qu'ils voulaient dénoncer l'absolutisme royal, les deux autres ordres crurent -et l'Histoire allait le prouver- qu'elles allaient perdre plus de pouvoir sur le Tiers-Etat que d'en gagner sur le roi. Le ministre Necker avait été compatissant envers le Tiers-Etat dans ce sens mais l'astucieux financier était un politicien moins doué. Il décida de laisser le problème dans l'impasse.
Ainsi, avant même que le roi accorda quoi que ce fût au Tiers-Etat, il sembla que la décision du roi s'apparentait à une concession faite par la monarchie, plutôt qu'un cadeau qui aurait convaincu le peuple de la possibilité d'un espoir.
L'impasse était immédiate. La première préoccupation des États généraux était la vérification des pouvoirs. Mirabeau, noble lui-même mais choisi pour représenter le Tiers-Etat, essaya sans succès de réunir les trois ordres dans une seule pièce pour en discuter. Au lieu de discuter des impôts du roi, les trois ordres ont commencé par discuter séparément non pas des impôts mais de l'organisation de la législature. La navette diplomatique a ainsi continué sans résultat jusqu'au 27 mai 1789, quand les nobles ont décidé fermement de garder le système de vérification séparée. Le jour suivant, l'abbé Sieyès (un membre du clergé, mais, comme Mirabeau, choisi pour représenter le Tiers-Etat) déclara que le Tiers-Etat, qui se réunissait maintenant en communes, poursuivaient la vérification et invitaient les deux autres ordres à y participer, mais ne les attendaient plus. Le 17 juin 1789, avec l'échec de réconciliation les trois ordres, les communes mirent en place leur propre processus de vérification, devenant ainsi le seul domaine dont les pouvoirs avaient été convenablement légalisées. Les communes ont presque immédiatement voté une mesure bien plus radicale : ils se sont déclarés en une l'Assemblée nationale, une assemblée non pas des ordres mais du peuple. Ils ont invité les autres ordres à les joindre, mais ont indiqué clairement qu'ils avaient l'intention de s'occuper de la nation, avec ou sans eux.
Le 5 mai 1789 s'ouvrent à Versailles les États généraux.
L'assemblée fraîchement constituée s'est immédiatement occupée des finances - trouver les crédits nécessaire aux comblement de la dette nationale - et du peuple. Ils ont consolidé la dette publique et declaré que les impôts existant avaient été illégalement imposé, mais ils les ont malgré tout provisoirement reconduits pour la durée de l'exercice de l'assemblée. Cela a restauré la confiance des financiers et leur a donné un fort interêt pour son maintien en place. Pour le Tiers-Etat, des comités (de subsitance ? de salut public ?) ont été créés pour résoudre les problèmes de manque de nourriture.
Le précédent plan de Necker — de conciliation, un arrangement complexe dont la principale idée était d'accepter quelques points en faveur des Communes tout en restant ferme sur les autres — avait été dévié par des événements.
Plus intéressé par les conseils de Necker, Louis XVI, sous l'influence des courtisans de son conseil privé, résolut d'aller à l'Assemblée, pour annuler ses décrets, commander la séparation des ordres, et dicter les réformes à effectuer par les Etats généraux reconstitués.
Que serait-il passer si Louis s'était rendu lui-même devant les députés ? Son autorité aurait-elle prévalue ? Mais il resta à Marly et fit fermer la salle, pour empêcher l'Assemblée de se réunir quelques jours, le temps d'être lui-même prêt. Et l'Assemblée déplaça ses délibérations dans la salle du jeu de paume, où les députés prêtèrent le Serment du Jeu de Paume le (20 juin 1789), de ne pas se séparer tant qu'ils n'auraient pas donner à la France une constitution.
Deux jours plus tard, privés de l'entrée dans la salle du jeu de paume, l'Assemblée Nationale se rencontrèrent dans l'église de Saint-Louis, où ils furent rejoints par la pajorité des représentants du clergé : les efforts pour restaurer le vieil ordre avait servi seulement à accélérer les évemements. Quand, le 23 juin 1789, en accord avec ses plans, le roi s'adressa finalement aux représentants des trois ordres, il fut reçu dans un silence plombé.
He concluded by ordering all to disperse, and was obeyed by the nobles and clergy; the deputies of the common people remained seated in a silence that was finally broken by Mirabeau, whos short speech culminated, "A military force surrounds the assembly! Where are the enemies of the nation? Is Catiline at our gates? I demand, investing yourselves with your dignity, with your legislative power, you inclose yourselves within the religion of your oath. It does not permit you to separate till you have formed a constitution." [1] The deputies stood firm.
A traduire: Necker, conspicuous by his absence from the royal party on that day, found himself in disgrace with Louis, but back in the good graces of the National Assembly. Those of the clergy who had joined the Assembly at the church of Saint Louis remained in the Assembly; forty-seven members of the nobility, including the duke of Orleans, soon joined them; by 27 juin, the royal party had overtly given in, although the likelihood of a military counter-coup remained in the air. The French military began to arrive in large numbers around Paris and Versailles.
A traduire: Messages of support poured into the Assembly from Paris and other French cities. On 9 juillet 1789 the Assembly, reconstituting itself as the National Constituent Assembly, addressed the king in polite but firm terms, requesting the removal of the troops (which now included foreign regiments, whose obedience to the king was far greater than was the case for French troops), but Louis declared that he alone could judge the need for troops, and assured them that the troops were strictly a precautionary measure. Louis "offered" to move the assembly to Noyon or Soissons: that is to say, to place it between two armies and deprive it of the support of the Parisian people.
A traduire: Paris was unanimous in its support for the assembly, close to insurrection, and, in Mignet's words, "intoxicated with liberty and enthusiasm." [1] The press published the debates of the assembly; the political conversation spread beyond the Assembly itself into the public squares and halls of the capital. The Palais Royal and its grounds became the site of a continuous meeting. The crowd, on the authority of the meeting at the Palais Royal, broke open the prisons of the Abbaye to release some grenadiers of the French guards who had been imprisoned for refusing to fire on the people. The Assembly recommended them to the clemency of the king; they returned to prison, and received pardon. Their regiment now leaned toward the popular cause.
Le 11 juillet 1789 avec des troupes à Versailles, Sèvres, au Champ de Mars, et a Saint-Denis, la roi, agissant sous l'influence des nobles conservateurs de son conseil privé, a renvoyer Necker (qui était parti pour Bruxelles), et a complètement reconstruit le ministère. Le maréchal Victor François, Duc de Broglie, La Galissonnière, le duc de Vauguyon, baron Louis de Breteuil, et l'intendant Foulon , ont été nommés pour remplacer Puységur, Armand Marc, comte de Montmorin, La Luzerne, Saint Priest, et Necker.
La nouvelle du renvoi de Necker atteint Paris dans l'après-midi du dimanche
12 juillet 1789, où il fut interprété comme un coup d'état des conservateurs. Les foules se réunirent dans toute la ville, dont plus de dix mille au Palais Royal. Camille Desmoulins, selon Mignet, successfully rallied the crowd by "mount[ing] a table, pistol in hand, exclaiming: 'Citizens, there is no time to lose; the dismissal of Necker is the knell of a Saint Bartholomew for patriots! This very night all the Swiss and German battalions will leave the Champ de Mars to massacre us all; one resource is left; to take arms!'" [1]
Une foule grandissante, brandissant des bustes de Necker et du duc d'Orléans, ont traversé les rues j'usqu'a la place Vendôme, où a été placé un détachement du Royal-allemand (les soldats allemands du Roi) combatu par une pluie de pierres. Sur la place Louis XV, les dragons du prince de Lambesc ont tiré sur le porteur d'un des bustes ; un soldat a également été tué. Lambesc et ses soldats ont couru effréné a leurs suite, attaquant non seulement les manifestants mais n'importe qui sur leur chemin.
A traduire: Le régiment de la garde française favorablement disposé envers la cause populaire, avait été confiné à ses casernes . Avec Paris transformé en émeute générale, de Lambesc, ne faisant pas confiance au régiment pour obéir a cet ordre, posta soixante dragons devant son dépôt de la Chaussée-d'Antin. De nouveau, une mesure prévu pour pevenir servi seulement à provoquer. The French regiment routed their guard, killing two, wounding three, and putting the rest to flight. The rebellious citizenry had acquired a trained military contingent; as word of this spread, even the foreign troops refused to fight in what looked to be a civil war with a divided military.
A traduire: Les rebelles se sont réunis dans et autour de Hôtel de Ville et ont sonné le tocsin. Distrust between the leading citizens gathered within the building and the masses outside was exacerbated by the failure or inability of the former to provide the latter with arms. Between political insurrection and opportunistic looting, Paris was a chaos. In Versailles, the Assembly stood firm, and went into continuous session so that it could not, once again, be stealthily deprived of its meeting space.
Prélude : Convocation des États généraux (1788 - mai 1789)
Des États généraux à l'Assemblée Constituante (5 mai 1789 - 17 juin 1789)
L'Assemblée Constituante et la prise de la Bastille (17 juin 1789 - 1791)
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| Prise de la Bastille le 14 juillet 1789 (agrandir) |